Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le présent site est exploité par : SARL MADAME TICICOTE, SARL au capital de 95 400 euros. Siège social : 13 rue des Tiphoines – immatriculée sous le numéro 802 810 036 au RCS d’Evry- N° T.V.A. intracom. FR48802810036
Responsable : Philippe Dubois
Adresse email de contact : philippedubois@monsieurticicote.fr
Le site internet https://monsieurticicote.fr a été conçu par la société Madame Ticicote.
HÉBERGEMENT
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
https://ovh.com/fr
LIENS HYPERTEXTES
« Des liens hypertextes contenus sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la société Madame Ticicote ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Madame Ticicote ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site https://monsieurticicote.fr en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur du site. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation ».
Le site https://monsieurticicote.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis ; nous vous engageons à les consulter régulièrement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Marque et logo : « Monsieur Ticicote » est une marque déposée et protégée.
La société Madame Ticicote détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de la société Madame Ticicote.
Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la société Madame Ticicote ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la société Madame Ticicote ou du tiers détenteur des droits.
EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ
L'utilisateur du site web « https://monsieurticicote» reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage à les respecter.
La société Madame Ticicote ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que la société Madame Ticicote s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. La société Madame Ticicote se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de la société Madame Ticicote à l’adresse philippedubois@monsieurticicote.fr